Le dépôt légal

Le dépôt légal

Le dépôt légal est une étape importante, surtout obligatoire, dans le monde de l’édition. Ce processus consiste à conserver au même endroit chaque document (photographie, film, affiche, ouvrage, etc.) destiné à être transmis au public.

Les éditeurs, imprimeurs et producteurs sont donc dans l’obligation de déposer chaque document édité auprès d’une institution adaptée, reconnue et habilitée à recevoir le document. Selon la nature de celui-ci, le dépôt et l’institution qui les reçoit seront différents.

Aujourd’hui, les Éditions Baudelaire vous en apprennent davantage sur le dépôt légal.

Qu’est-ce que le dépôt légal ?

L’idée originelle du dépôt légal est très ancienne. Pour vous dire, la bibliothèque d’Alexandrie peut s’apparenter à la première apparition de ce processus. En effet, tout document qui arrivait en Égypte devait être emprunté, puis copié. Les employés conservaient ainsi l’original et rendaient une copie du document au propriétaire.

En France, le dépôt légal est légèrement plus récent puisqu’il a été instauré en 1537 par François Ier, dans une ordonnance demandant à tout imprimeur ou éditeur du royaume de déposer un exemplaire de chaque livre de sa production à la bibliothèque du roi. Par la suite, plusieurs pays suivront l’exemple et instaureront le même fonctionnement.

En 1945, l’UNESCO encourage les pays du monde entier à recourir au dépôt légal afin de préserver les ouvrages édités et de constituer des archives pour les générations futures. Depuis, cette obligation légale est effective dans de nombreux pays.

À quoi sert le dépôt légal ?

L’objectif du dépôt légal est de collecter et conserver tout document, afin d’en garder une trace dans le temps et de participer à la mémoire collective d’un pays.

Le dépôt légal peut être différent selon les documents et les pays mais relève de la responsabilité de chacun. Il a pour but non seulement de conserver les documents, mais également de les signaler et de les communiquer.

Les différents organismes dépositaires du dépôt légal en France sont :

  • La Bibliothèque nationale de France (BnF)
  • L’Institut national de l’audiovisuel
  • Le centre national du cinéma et de l’image animée
  • Les bibliothèques habilitées par arrêté du ministre chargé de la culture

Comment effectuer le dépôt légal ?

Une fois votre ouvrage imprimé et référencé auprès des différents sites de distribution, il est temps d’effectuer le dépôt légal afin de déclarer votre livre et l’enregistrer comme document officiel.

Se rendre sur le site de la BnF

Pour les maisons d’édition, le dépôt légal s’effectue sur le site internet de la Bibliothèque nationale de France. Les informations essentielles telles que :

  • Le titre de l’œuvre,
  • L’auteur,
  • Le numéro ISBN,
  • Le prix de vente
  • La première et quatrième de couverture

Doivent être importées sur le site. Une fois ces informations renseignées, le dépôt peut être validé.

Envoyer un exemplaire de l’ouvrage à la BnF

Une fois cette étape achevée, votre livre est fin prêt à être envoyé par voie postale à la BnF. Il sera réceptionné, conservé par la bibliothèque et mis à disposition du public, qui pourra ainsi le consulter à n’importe quel moment.

Désormais, le dépôt légal n’a plus aucun secret pour vous !

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